Ce que je retiens de notre AGA

Message du président extrait du journal L’Information du forestier – Juin 2017

Nous avons eu le 25 avril dernier de bonnes assemblées générales annuelles du Plan conjoint et du Syndicat. Environ 115 délégués, membres et participants ont notamment pris connaissance du rapport d’activité et des états financiers. « En résumé, on peut dire que l’année 2016 a été plutôt bonne pour les producteurs de la Rive-Sud de notre territoire et assez difficile pour les producteurs de la Rive-Nord ». Financièrement, le Plan conjoint a généré un surplus de près de 80 000 $, tandis que le Syndicat a généré un surplus de près de 23 000 $. Dans le cas du Plan conjoint, le surplus est conforme à la volonté de bâtir une réserve financière pour pouvoir parer aux coups durs et aux éventuelles années de ralentissement. Dans le cas du Syndicat, le surplus est constitué de dividendes obtenus sur les fonds investis en placements, dont une part de 50 % de la propriété de l’immeuble abritant nos bureaux.

Deux autres éléments de cette journée des AGA ont surtout retenu mon attention : la conférence de M. Patrick Giroux, fiscaliste, sur le transfert d’une propriété boisée et l’adoption d’une résolution sur l’intervention du Plan conjoint dans le secteur du sciage et du déroulage.

Transfert d’un lot à bois

Je n’essaierai certainement pas de vous résumer le contenu de présentation de M. Giroux ici. Je suis loin d’avoir son expertise et de comprendre toutes les subtilités fiscales dont il faut tenir compte quand on veut éventuellement transférer une propriété forestière à ses héritiers. Et des subtilités fiscales, il y en a beaucoup ! Même si je comprenais tout, je n’aurais pas assez de place pour vous l’expliquer. Mais je peux tout de même vous faire part d’éléments importants que j’ai retenus.

Premièrement, d’importantes sommes sont en jeu lors d’un transfert de propriété. En ne planifiant pas son transfert, on s’expose à payer inutilement d’importantes sommes à l’impôt ou à ce que nos héritiers aient à les payer. Deuxièmement, chaque cas est un cas particulier et doit faire l’objet d’une planification spécifique. Les caractéristiques et les facteurs à prendre en considération varient d’un propriétaire à l’autre et rendent difficiles de faire des recommandations générales. Troisièmement, les autorités fiscales ne font jamais de cadeaux. On peut certainement réduire les ponctions fiscales certaines années, reporter à plus tard l’imposition de certains gains ou obtenir des remboursements légitimes de taxes à la consommation (TPS-TVQ) sur certains de nos achats. Mais ces choix dictent par la suite des obligations fiscales qui peuvent être très importantes. Il vaut donc mieux le savoir avant de les faire.

Si j’ai un conseil à vous donner, c’est de consulter un fiscaliste qui connait bien le sujet. Ça vous coûtera certainement plusieurs centaines de dollars en honoraires, mais ça vous permettra de faire les meilleurs choix possibles pour votre situation particulière et, surtout, de bien dormir en sachant que vous n’aurez pas de mauvaise surprise lors d’un transfert. Ce conseil ne vise pas à vous vendre les services des fiscalistes, mais à vous sensibiliser à l’importance pour vous d’être bien conseillés sur un sujet vraiment très complexe.

Mieux intervenir dans le marché du sciage

Une résolution présentée par des producteurs de la région de Portneuf a été adoptée avec une forte majorité lors de l’assemblée du Plan conjoint. En résumé, elle demande au Syndicat d’améliorer la mise en marché du bois de sciage et d’inclure dans ses réflexions la mise en place d’une agence exclusive de vente pour ce type de bois.

Il est évidemment trop tôt pour que je puisse vous dire quels seront les résultats des travaux du conseil d’administration sur ce sujet. Mais je peux vous dire que le message est bien reçu. En fait, ce message n’est que le dernier que vous envoyez, face à une situation où le système actuel montre trop de déficiences. Il n’y a peut-être pas unanimité sur la façon de s’y rendre, mais tous les producteurs à qui je parle sont d’accord sur la destination : de meilleurs prix pour leur bois de sciage. Dans une vaste région comme la nôtre, où coexistent une grande variété d’intervenants, ça ne sera pas facile de trouver des moyens pour le Plan conjoint de mieux jouer son rôle et d’influencer le marché au bénéfice des producteurs. Mais les administrateurs et le personnel du Syndicat sont déjà à l’ouvrage et on se reparlera certainement de cette résolution en cours d’année.

Gaétan Boudreault,

Président