On compte de nombreux entrepreneurs forestiers disposant de la machinerie nécessaire pour réaliser différents travaux forestiers comme la récolte, la construction de chemins ou l’installation de traverses de cours d’eau. Ces entrepreneurs réalisent des travaux à leur compte ou en sous-traitance pour d’autres entrepreneurs ou conseillers forestiers (firmes d’ingénieurs forestiers ou groupements forestiers). Un propriétaire peut donc demander à un conseiller forestier de s’occuper des travaux ou de conclure une entente directement avec un entrepreneur.
Les syndicats de producteurs forestiers détiennent une liste d’entrepreneurs actifs sur le territoire. Certains d’entre eux ont un programme d’accréditation permettant un suivi de la conformité des travaux face à la réglementation en vigueur.
Lorsqu’on engage un entrepreneur, la signature d’un contrat devient importante afin de protéger les deux parties en cas de conflits. Cette entente peut prendre la forme d’un contrat de service pour la récolte de bois ou encore un contrat de vente de droit de coupe. Ces deux formules se distinguent par la propriété du bois coupé. Dans le premier cas, le propriétaire conserve la propriété du bois coupé sur le terrain. Dans le second cas, l’entrepreneur devient le propriétaire du bois abattu. Peu importe la formule choisie, le contenu d’une entente devrait reconnaître le droit du propriétaire d’obtenir les documents prouvant les ventes de bois comme les factures du transporteur, les relevés de mesurage, les bordereaux de livraison et les copies de chèques de l’acheteur. Un bon contrat permettra également de déterminer la fréquence des paiements et la date de l’ajustement au prix final. Il faudra également prévoir le partage des coûts avec l’entrepreneur si vous désirez garder du bois pour votre usage personnel ou s’il est nécessaire d’investir dans la construction d’un chemin.
Généralement, le montant versé au propriétaire varie en fonction de la valeur des produits déterminée par les volumes, les essences, le façonnement et l’utilisation potentielle des billots (pâte, sciage ou panneau). Par exemple, le bois de sciage a généralement une plus grande valeur que le bois de pâte, ce qui devrait faire augmenter la part du propriétaire.
La Fédération des producteurs forestiers du Québec propose un contrat type pour encadrer cette relation d’affaires.
Conseils
Références
Avant d'engager un entrepreneur, demandez-lui des références afin de parler à d'anciens clients.
Compléments
- Bien choisir son entrepreneur forestier : le respect du contrat
- Consultez notre dépliant "Conseils aux propriétaires qui utilisent les services d'un entrepreneur pour la récolte de bois et la vente de droit de coupe"
- Consultez notre modèle de contrat de récolte
- Trouvez un entrepreneur forestier dans notre section Je cherche un expert